PORTES EN VALDAINE

SERVICES MUNICIPAUX

BULLETIN MUNICIPAL CIMETIERE CONSEIL MUNICIPAL COMPTES ADMINISTRATIFS COMMISSIONS DELIBERATIONS ELECTION ECOLES ENVIRONNEMENT SERVICE DE L'EAU HABITAT-URBANISME JUSTICE LOCATION TABLES ET CHAISES MONTELIMAR AGGLOMERATION RECENSEMENT SOCIAL DEMARCHES ADMINISTRATIVES BUDGETS
VIE PRATIQUE

ASSOCIATIONS ANNUAIRE TOURISTIQUE OFFICE DU TOURISME DE MONTELIMAR AGGLOMERATION PLAN DE VILLE SALLES MUNICIPALES NUMEROS UTILES DAE défibrillateur automatisé externe
ENTREPRENDRE

MARCHES PUBLICS ARTISANS - COMMERCES - ENTREPRISES

DELIBERATIONS DU CM DU 11/08/2026

Accueil / SERVICES MUNICIPAUX / DELIBERATIONS / DELIBERATIONS DU CM DU 11/08/2026

Liste de pièces jointes

PV DU CM DU 11 août 2026 approuvé.pdf (PDF - 989.8 Ko)

× ❮ ❯

Contacts

PORTES EN VALDAINE

74 Route de la Touche

26160 Portes-en-Valdaine - FRANCE

+33 4 75 46 22 94

Contact par formulaire

Liens

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE PREMIER MINISTRE MINISTERE DE L'INTERIEUR ASSEMBLEE NATIONALE CONSEIL D'ETAT

LIENS INSTITUTIONNELS

AGGLOMERATION

DEPARTEMENT DE LA DROME

PREFECTURE DE LA DROME

REGION

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

CONTACT

POSER VOTRE QUESTION

VOTRE NOM*

Ce champ est obligatoire

DESCRIPTION*

Ce champ est obligatoire

DATE*

Ce champ est obligatoire

PIECES JOINTES

Ce champ est obligatoire

VOTRE MAIL*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes