Liste de pièces jointes
remove_red_eyeListe des délibérations Séance du 30 octobre 2026.pdf (PDF - 292.2 Ko)
remove_red_eye46-2026 Modification de la composition des commissions communales et extra-municipales.pdf (PDF - 759.6 Ko)
remove_red_eye47-2026 Modification de la désignation des délégué_s ambroisie.pdf (PDF - 818.4 Ko)
remove_red_eye48-2026 Approbation du règlement intérieur et consigne s en matières d_hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le personnel.pdf (PDF - 415 Ko)
remove_red_eye48-2026bis Règlement Intérieur SST.pdf (PDF - 1013.3 Ko)
remove_red_eye49-2026 Participation de la commune aux travaux de mise au_x normes de la cantine scolaire de Rochefort En Valdaine_ _réalisation en 2025_.pdf (PDF - 532.7 Ko)
remove_red_eye50-2026 Convention pour la mise à disposition du local c_ommunal pour le comité des Fêtes de Portes En Valdaine_.pdf (PDF - 806 Ko)
remove_red_eye51-2026 Demande d_avis sur la demande de Permis de Constru ire d_une centrale photovoltaïque à Montjoyer.pdf (PDF - 464.9 Ko)
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